Mentions légales

David Mertens
Architecte d’intérieur
Admiraal Keyesplein 8

8380 Zeebrugge – Belgique

N° d’entreprise : BE 0677.300.124
N° TVA : BE0677.300.124
E-mail : David.dminterieur@outlook.com
Téléphone : +32477355955

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité David Mertens, architecte d’intérieur indépendant, établi en Belgique.

L’éditeur est responsable du contenu et de la gestion du présent site internet.

2. Objet du site

Le présent site a pour objet de présenter les activités, services, projets et réalisations de DM Interieur - David Mertens dans le domaine de l’architecture d’intérieur, de la conception d’espaces, de l’aménagement intérieur et du suivi de projets.

Les informations présentées sur ce site sont données à titre informatif et peuvent être modifiées sans préavis.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, plans, dessins, projets, images, illustrations, logos, concepts et réalisations, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, des contenus de ce site est interdite.

Les photographies et visuels de projets présentés sur ce site restent soumis aux droits de leurs auteurs et/ou ayants droit lorsqu'ils ne sont pas la propriété de DM Interieur - David Mertens.

4. Réalisations et images

Les projets présentés sur ce site illustrent des réalisations, concepts ou études auxquels DM Interieur - David Mertens a participé.

Les images, perspectives et visualisations peuvent avoir une vocation illustrative et ne constituent pas nécessairement une représentation exacte de la réalisation finale.

5. Responsabilité

DM Interieur - David Mertens s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de l'ensemble des informations présentes sur le site.

L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation des informations disponibles sur le site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder.

Les liens éventuels vers des sites internet externes sont proposés à titre informatif. DM Interieur - David Mertens n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.

6. Protection des données personnelles

Les données personnelles éventuellement transmises via le formulaire de contact ou par e-mail sont traitées uniquement dans le cadre de la demande formulée par l'utilisateur et, le cas échéant, de la relation professionnelle qui pourrait en découler.

Les données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Pour plus d'informations concernant la collecte, l'utilisation et la conservation des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Le SPF Économie recommande effectivement une politique de confidentialité distincte lorsque le site collecte ou traite des données personnelles.

7. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies destinés à mesurer l'audience ou à améliorer l'expérience utilisateur.

Lorsque le consentement est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.

8. Droit applicable

Le présent site et son utilisation sont soumis au droit belge.

Tout litige relatif au présent site relève, dans la mesure permise par la législation applicable, de la compétence des juridictions belges.

Contact :